Bonjour,
J’ai démangé en Allemagne en Avril, le groupe (américain) pour lequel je travaille m’a donné la possibilité de faire du home-office en dehors du territoire français.
J’aimerais savoir comment je suis sensé payer mes impôts, j’ai eu différents réponses (aux impôts à Dijon, où j’étais rattaché en France, ne savaient pas grande chose) à ce sujet mais rien de clair pour le moment.
J’ai un CDI comme cadre dans la métallurgie et je suis considéré comme « frontalier », ma résidence est à Freiburg Im Breisgau (le siège de ma boite est à Besançon).
Est-ce que je suis sensé payer mes impôts sur le revenu entièrement en France ?
J’ai entendu aussi l’option de devoir payer les impôts sur le revenu en France seulement pour les jours que je travaille physiquement en France (quelques dizaine par an), et donc faire un pro-rata entre France et Allemagne, c’est possible ?
Pour le moment je suis un cas unique et donc même mes ressource humaines ne connaissent pas plus que les sujets strictement liés à mon contrat.
Jamais entendu parler de ça, ça me semble plutôt farfelu, sauf si c’est nouveau…
C’est bien d’avoir demandé à ton centre des impôts, mais il vaut mieux contacter le centre des impôts des Français de l’étranger.
Ton cas de figure est beaucoup plus compliqué que ca.
Si ton lieu de travail est à Besançon et que ta résidence est à Freiburg, tu n’est pas frontalier. La zone reconnue comme frontalière par les autorités allemandes sont les départements 67, 68 et 57 et celle reconnue par la France est l’ensemble des communes situées totalement ou partiellement à 30 km de la frontière. Donc tu ne remplis pas les critères pour être frontalier.
Sur ton contrat de travail, il y a un lieu de travail habituel qui doit être mentionné, c’est ce qui est déterminant.
Excusez la manque d’exactitude ortographique mais je suis sur un pc et un clavier Anglais.
Lumbermatt,
J’avais vu moi aussi que je ne respectait pas les conditions pour etre consideré frontalier, merci pour la precision additionnelle.
Dans mon contrat le lieu de travail habituel mentionné est chez moi, avec des presences regulieres sur le site de Besancon.
Sonka,
J’ai visité le site des impots des Francais residents a l’etranger et mon cas de figure est effectivement mentionné (contrat francais, resident a l’etranger sans mention de la condition de frontalier).
J’ai essayé de les appeler plusieurs fois ce matin mais pas de chance, pas d’attente, pas des solutions alternatives, seulement un : « Renouvelez votre appel… »
Je vais faire des autres essaies dans les prochains jours en esperant d’avoir plus de chance.
Persévère, Andrea. Il y a quelques années, j’avais un tuyau pour obtenir un RDV téléphonique avec ledit service, mais ça n’existe plus. Alors prends patience. Car si tu arrives à les avoir, ils seront vraiment compétents pour te répondre (si ça n’a pas changé)