Salut,
la journée du 31/12 fut pour moi assez compliqué. J ai fais tout le voyage de Marseille a Würzburg (Avion + voiture). Lorsque j etais presque arrivé a W. je me suis fait controler par la police allemande.
Tout commence comme un controle de routine, papier, triangle, trousse de secour etc… Jusque là tout va bien. Apres le policier trouve que j ai l air un peu « suspect », sous l emprise de stupéfiant (alors que je suis seulement bien eclaté apres avoir un trés long voyage).
Commence alors la galère, il me fait passer un test pour stupéfiant sur les mains et dans le coup (drugwipe) et ce test se révèle positif pour le cannabis (je précise que je ne fumes rien). Étant donné que ce test était positif, et que je sais que n ai rien fumer, je dois faire une prise de sang.
Comme le premier test a été positif et que je suis étranger, je dois donc payer l amende (430 €) qui me sera remboursée si le test sanguin est négatif (et il le sera). Les policiers ont eu l amabilité de me dire que le test sanguin et les formalités administratives durent en générale 15 jours. Mais étant donné que nous étions en période de fête ça pourrait durer 3 semaines.
Pour le moment ça fait plus d un mois et toujours pas de nouvelle.
Hello je profite du post pour quelques renseignement , pour ma part je me suit fait arrêter par la police a la douane allemande , il ont m’ont juste fait un test avec les yeux puis ensuite il m’ont enmener faire un test urinaire qui s’avère positif … Ensuite on m’embarque sans que je puisse dire quelques chose a mes potes … il m’ont enmener a l’hopitale pour une prise de sang , puis test fait par le médecin , qui lui était choquer que j’arrivais a faire tous ces test correctement … Puis direction hôtel de police pour signer une 20ene de pages U_u . Il m’ont dits que je dois payer 500 euros d’amende d’où l’amende va venir par courrier . Maintenant sa fait depuis fin août que j’attend cette amende , toujours rien reçus le mardi 12 octobre 2010 , et je trouve bizarre que je n’ai pas eu de papier pour l’amende ou quoi que ce soit , puis il m’ont relâcher en pleine ville et j’ai dû regagner la france a pieds !
Merci pour ta réponse ! Je ne comprend pas trop le terme " ils ont trois mois pour te trouver" ?? je devrais avoir simplement une lettre non ??? J’ai aussi entendu dire que la lettre passera d’abord par berlin . Et je ne comprend pas trop pourquoi je n’ai pas pu payer directement l’amende …
Une amende de ce calibre est fixée par ordonnance pénale. Il faut que l’information soit transmise par la police au parquet, qui prononce l’ordonnance pénale (Strafbefehl). Les parquets étant engorgés, comme les tribunaux, ça prend du temps!
Je ne pense pas que ça passe par Berlin, c’est la juridiction compétente qui envoie le courrier, si besoin est avec demande d’entraide judiciaire avec les autorités françaises pour la signification.
ici , la police a trois mois pour faire parvenir ton pv,mais comme tu es en France il y a un délai supplémentaire .tu recevras ton amende par voie judiciaire.
Très bien ! Donc en gros si j’ai toujours rien reçus d’ici 1 ans je pourrais dire que ce n’est pas encore finis a mon avis
Je te remercie pour toutes tes réponse !
Hello , un peu de news , j’ai pus recevoir une belle lettre aujourd’hui ! Mais je ne sais pas de quoi il s’agit , si il parle de la prise de sang ou de l’amende …
Ermittlungsverfahren gegen Sie
wegen VerstoBes gegen das BtMG
Sehr geerhter Herr … ,
in dem oben genannten verfahren habe ich mit Verfugung vom 178.10.2010 folgende entscheidung getroffen :
Das Ermittlungsverfahren wird gemaB 170 Abs.2StPO eingestellt .
Voilà , une procédure d’enquête ??? en plus je ne comprend pas trop l’allemand étant alsacien Je me demande bien ce que signifie Das BtMG … Il y a aussi un signe avec deux S , un en bas et un en haut qui son coller ensemble avant le 170Abs.2StPO .
Je pense plutôt que c’est le resultat de la prise de sang ou la description de l’arrestation .
Tu as reçu ta lettre par quel canal , celui du tribunal français , tu doit avoir une lettre d´accompagnement en français, expliquant tes droits , surtout si tu comprend pas la lettre normalement tu as un délais de 7 jours pour renvoyer la lettre et demander sa traduction en français (a confirmer).Je te conseille de prendre un avocat spécialiste du droit allemand, ça devient trés chaud pour toi.
[i]Enquête préliminaire a votre encontre pour infraction à la loi relative aux stupéfiants
Monsieur,
Dans l’affaire susmentionnée, j’ai pris - par arreté du 17.10.2010 - la décision suivante:
L’enquête préliminaire sera - selon pragraphe 170 alinéa 2 StPO (=Strafprozessordnung) de la loi relative à la procédure pénale - classée sans suite.[/i]
Pour jean luc , la lettre viens de l’allemagne (KEHL) c’est marquer sur l’enveloppe ainsi que JUSTIZBEHORDEN , j’ai reçus uniquement une lettre rédiger en allemand que j’ai citée dans un message précédent sans accompagnement de traduction .
Ah , donc le 170 Abs.2 StPO est une loi ! Donc il m’ont classer sans suite , cela veut donc dire que je n’aurai pas d’autres problème de justice ? j’aurais juste à aller payer l’amende qui vont me faire parvernir , c’est déjà ça
Ah , donc en disant " classer sans suite " cela veut dire que je n’aurais absolument rien ?? Car lors de l’arrestation les policiers m’ont dit que je devrais payer 500 euros , qu’une lettre viendra chez moi avec l’amende . Concernant les détailles j’ai tout dits dans mon premier post . En tous cas si je ne dois rien payer je pourrais enfin dépenser cette argent économiser depuis 2 mois , Je suis entrain de me renseigner niveau " classer sans suite" mais il n’y a pas grands chose a par des histoires d’assurances
le lettre vient probablement de Kehl car il existe un centre commun de la police allemande et francaise qui est chargé de travailler sur des dossiers d’intêrét de deux côtés. C’était peut-être un peu le résultat de la fameuse affaire du legionnaire qui avait tué quatre ou cinq femmes dans les environs de Strasbourg si je ne me trompe pas. Tandis que je comprends le lettre comme « Nebenstelle » a signalé, ca serait peu-être mieux de se renseigner pour être sur. Je ne suis pas au courant s’ils donne des renseignements au particuliers ni je connais les procedures juridiques en France par coeur - en Allemagne c’est normalément fait par « lettre classé » (Einschreiben).
Gemeinsames Zentrum für deutsch-französische Polizei- und Zollzusammenarbeit, Hafenstraße 5, Kehl (Ortenaukreis), Telefon: 07851 8895-0
(Centre commun de coopération franco-allemande pour la coopération de la police et des douanes, 5 « Rue du Port », Kehl (Ortenaukreis).
Oui, classé sans suite, ça veut dire… qu’il n’y a pas de suite !
Ceci dit, même si tu recevais une amende ultérieurement, je pense que tu pourrais t’appuyer sur cette lettre qui t’en exonère pour refuser de la payer !
Mais je pense que tu ne recevras rien
Très bien merci ! j’aimerais peut-être me renseigner directement à l’hôtel de police pour en être sûr , par contre je vu que je ne peux plus aller sur le territoire allemand pour une durée que je ne connais pas , je pense y aller a pieds . Ou directement aller a la douane non ??? bon après une affaire classée c’est classé donc mise de côté je pense dans la paprasse
affaire classé , ne veut pas dire affaire sans traces si tu as une interdiction de séjour,en cas de controle, en Allemagne tu est bon pour la taule. Tu as bénécier d´un vice de procédure,mais même en France en cas de nouvelle infraction elle pourras peser lourd ,pour celle ci c´est fini, mais la prochaine fois le juge auras la mains plus lourd.
(le poste de douane de kehl est déjà en territoire allemand)
Je me demande bien ce que signifie Das BtMG … Il y a aussi un signe avec deux S , un en bas et un en haut qui son coller ensemble avant le 170Abs.2StPO .